Mentions légales

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1. Éditeur du site

Raison sociale : BATIBAL PRO (enseigne commerciale : BATI HOME ACCESS)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 80 000 EUR
Siège social : 1 rue Jules Berthonneau, 41000 Villebarou, France
SIREN : 929 999 787
SIRET : 929 999 787 00013
RCS : Blois 929 999 787
Code NAF/APE : 4120A — Construction de maisons individuelles
TVA intracommunautaire : FR13929999787
Téléphone : 02 54 51 48 00
Email : commercial@batibal-pro.com
Président : AYLE

Bati Home Access est une enseigne de BATIBAL PRO, filiale du Groupe AYLE.

2. Hébergeur

Automattic Inc.
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis
Site : wordpress.com
Service : WordPress.com Business

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, mises en page) est la propriété exclusive de BATIBAL PRO / Bati Home Access ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Dernière mise à jour : avril 2026

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